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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHEMINEES RENE BRISACH
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SARMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SARMENT
CHEMINEES RENE BRISACH (S.A.), route du Plan, 83120 SAINTE MAXIME.

Numéro de dépôt :
1292936
Date de dépôt :
13/12/1984
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/1994

Présentation de la marque SARMENT

Déposée le 13 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) CHEMINEES RENE BRISACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SARMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEMINEES RENE BRISACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - France.

La marque SARMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARMENT est expirée depuis le 13 décembre 1994.

CHEMINEES RENE BRISACH a également déposé les autres marques suivantes : AUBEPINE , JASMIN , VIOLETTE , MILLE FEUX , NANA , GIGI , LISBÉ , FETE , CHANSYL , PALMA


CHEMINEES RENE BRISACH (S.A.), route du Plan, 83120 SAINTE MAXIME. - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

Cheminées.