Déposée le 27 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) CHEMINEES RENE BRISACH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PIVOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEMINEES RENE BRISACH domicilié(e) Route du Plan, 83120 SAINTE MAXIME (dossier no 2001029) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) (dossier no 2001029) - France.
La marque PIVOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193550.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHEMINEES RENE BRISACH (SA) - Route du Plan, 83120 SAINTE MAXIME (dossier no 2001029) - France
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - (dossier no 2001029) - France
Renouvellement avec limitation le 24 janvier 1992 n°2001029 - Publication au BOPI 1992-01-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-24
Installations de chauffage.Cheminées à l'exception des cheminées métalliques, des cheminées de navires et de locomotives.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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