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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHEMINEES RENE BRISACH
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PATCHWORK
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATCHWORK
CHEMINEES RENE BRISACH S.A.

Numéro de dépôt :
1205454
Date de dépôt :
02/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2002

Présentation de la marque PATCHWORK

Déposée le 2 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) CHEMINEES RENE BRISACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATCHWORK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEMINEES RENE BRISACH domicilié(e) route du Plan, 83120 SAINTE MAXIME (dossier no 2005662) - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 180 215 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet Hautier domicilié(e) (dossier no 2005662) - France.

La marque PATCHWORK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATCHWORK est expirée depuis le 2 juin 2002.

CHEMINEES RENE BRISACH a également déposé les autres marques suivantes : AUBEPINE , JASMIN , VIOLETTE , MILLE FEUX , NANA , GIGI , LISBÉ , FETE , CHANSYL , PALMA


CHEMINEES RENE BRISACH S.A. - route du Plan, 83120 SAINTE MAXIME (dossier no 2005662) - France - SIREN 597180215


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet Hautier - (dossier no 2005662) - France


Renouvellement avec limitation le 29 mai 1992 n°2005662 - Publication au BOPI 1992-05-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-42

Installations de chauffage.Cheminées à l'exception des cheminées de navires et de locomotives.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.