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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHEMINEES RENE BRISACH
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PALMA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PALMA
CHEMINEES RENE BRISACH (S.A.)

Numéro de dépôt :
1287064
Date de dépôt :
18/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2004

Présentation de la marque PALMA

Déposée le 18 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) CHEMINEES RENE BRISACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PALMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEMINEES RENE BRISACH domicilié(e) Route du Plan, 83120 SAINTE MAXIME (dossier no 2038702) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) (dossier no 2038702) - France.

La marque PALMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PALMA est expirée depuis le 18 octobre 2004.

CHEMINEES RENE BRISACH a également déposé les autres marques suivantes : AUBEPINE , JASMIN , VIOLETTE , MILLE FEUX , NANA , GIGI , LISBÉ , FETE , CHANSYL , CENDRINE


CHEMINEES RENE BRISACH (S.A.) - Route du Plan, 83120 SAINTE MAXIME (dossier no 2038702) - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - (dossier no 2038702) - France


Renouvellement avec limitation le 29 septembre 1994 n°2038702 - Publication au BOPI 1994-09-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11

Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340912 - Publication au BOPI 2002-02-11

Produits en métal pour accessoires de cheminées.Cheminées non métalliques à l'exception des cheminées de navire et de locomotive.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.