LA CHALEUR CONFORTABLE
Présentation de la marque LA CHALEUR CONFORTABLE
Déposée le 24 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) CHEMINEES René BRISACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CHALEUR CONFORTABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA CHALEUR CONFORTABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHALEUR CONFORTABLE est expirée depuis le 24 octobre 1995.
CHEMINEES René BRISACH a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15