Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHALEUR CONFORTABLE
CHEMINEES René BRISACH, (S.A.), Route du Plan, 83120, SAINTE MAXIME.

Numéro de dépôt :
1328659
Date de dépôt :
24/10/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/1995

Présentation de la marque LA CHALEUR CONFORTABLE

Déposée le 24 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) CHEMINEES René BRISACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CHALEUR CONFORTABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEMINEES René BRISACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - France.

La marque LA CHALEUR CONFORTABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHALEUR CONFORTABLE est expirée depuis le 24 octobre 1995.

CHEMINEES René BRISACH a également déposé les autres marques suivantes : AUBEPINE , JASMIN , VIOLETTE , MILLE FEUX , NANA , GIGI , LISBÉ , FETE , CHANSYL , PALMA


CHEMINEES René BRISACH, (S.A.), Route du Plan, 83120, SAINTE MAXIME. - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Cheminées.