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Marques déposées par la société CHEMINEES RENE BRISACH (S.A
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ARTIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTIC
CHEMINEES RENE BRISACH (S.A)

Numéro de dépôt :
95587572
Date de dépôt :
05/09/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/09/2005

Présentation de la marque ARTIC

Déposée le 5 septembre 1995 par la société CHEMINEES RENE BRISACH (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est la société CHEMINEES RENE BRISACH (S.A domicilié(e) Route du Plan, 83120 SAINTE MAXIME - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 180 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.

La marque ARTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIC est expirée depuis le 5 septembre 2005.

CHEMINEES RENE BRISACH (S.A a également déposé les autres marques suivantes : BRUMAIRE , FESTIVALE , LES RADIANTES , ODYSSEE 3000 , LES BENJAMINES , LES CUISINES DU SOLEIL , PRESTI ROC , FOYER SHOW , JASPE , BRISARTIC


CHEMINEES RENE BRISACH (S.A) - Route du Plan, 83120 SAINTE MAXIME - France - SIREN 597180215


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France


Inscription le 16 juin 1997 - Rejet partiel n°238640 - Publication au BOPI 1997-06-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Cheminées métalliques; produits en métal pour cheminées à savoir: chenets, plaques de cheminées, grilles de cheminées, capuchons de cheminées, mitres de cheminées, tuyaux de cheminées, poutres de cheminées, grilles de cheminées, tiroirs de cheminées, pare-feu, tous ces produits étant métalliques. //Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de distribution d'eau; cheminées d'appartements; récupérateurs de chaleur; accumulateurs de chaleur; hottes d'aération; barbecues; poêle (appareil de chauffage. Cheminées à l'exception des cheminées de navire et des cheminées de locomotive

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.