Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTRE DAME
CHEMINEAUD FRERES - BARTON & GUESTIER S.A.

Numéro de dépôt :
1011635
Date de dépôt :
17/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NOTRE DAME

Déposée le 17 mars 1977 par la Société Anonyme (SA) CHEMINEAUD FRERES - BARTON & GUESTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOTRE DAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEMINEAUD FRERES - BARTON & GUESTIER domicilié(e) société anonyme, Château du Dehez, à BLANQUEFORT (Gironde). - France.

La marque NOTRE DAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque NOTRE DAME est expirée depuis le 17 mars 1987.

CHEMINEAUD FRERES - BARTON & GUESTIER a également déposé les autres marques suivantes : CADEAU D'ARGAN , DOUVERNET LA TOUCHE , LOUIS D'ARGENT , (Marque figurative) , (Marque figurative) , ST CRISPIN , DE VIREGAY , BARTON GUESTIER BG , PONDET LADOUR , NECTAR VIF


CHEMINEAUD FRERES - BARTON & GUESTIER S.A. - société anonyme, Château du Dehez, à BLANQUEFORT (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-019

Vins.