NOTRE DAME
Présentation de la marque NOTRE DAME
Déposée le 17 mars 1977 par la Société Anonyme (SA) CHEMINEAUD FRERES - BARTON & GUESTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOTRE DAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque NOTRE DAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011635.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque NOTRE DAME est expirée depuis le 17 mars 1987.
CHEMINEAUD FRERES - BARTON & GUESTIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-019