Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHANGE NUMISMATIQUE DU PORT
Numéro de dépôt :
1571801
Date de dépôt :
10/01/1990
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
10/01/2000
Présentation de la marque CHANGE NUMISMATIQUE DU PORT
Déposée le 10 janvier 1990 par monsieur CHEILAN Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « CHANGE NUMISMATIQUE DU PORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHANGE NUMISMATIQUE DU PORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANGE NUMISMATIQUE DU PORT est expirée depuis le 10 janvier 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27