Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C CHEDEVILLE VIVEZ LA FRANCE AVEC CHEDEVILLE GASTRONOMIE
CHEDEVILLE - société anonyme

Numéro de dépôt :
95553551
Date de dépôt :
16/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2005

Présentation de la marque C CHEDEVILLE VIVEZ LA FRANCE AVEC CHEDEVILLE GASTRONOMIE

Déposée le 16 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) CHEDEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C CHEDEVILLE VIVEZ LA FRANCE AVEC CHEDEVILLE GASTRONOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEDEVILLE domicilié(e) 150 Avenue René Morin - BP 84, 91423 MORANGIS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 022 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP VOVAN ET ASSOCIES Maître Franck VEISSE - France.

La marque C CHEDEVILLE VIVEZ LA FRANCE AVEC CHEDEVILLE GASTRONOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553551.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CHEDEVILLE VIVEZ LA FRANCE AVEC CHEDEVILLE GASTRONOMIE est expirée depuis le 16 janvier 2005.

CHEDEVILLE a également déposé les autres marques suivantes : C CHEDEVILLE GOUTEZ LA FRANCE AVEC CHEDEVILLE GASTRONOMIE , C CHEDEVILLE GOUTER LA FRANCE AVEC CHEDEVILLE GASTRONOMIE , C CHEDEVILLE VIVRE LA FRANCE AVEC CHEDEVILLE GASTRONOMIE


CHEDEVILLE - société anonyme - 150 Avenue René Morin - BP 84, 91423 MORANGIS Cedex - France - SIREN 592022206


SCP VOVAN ET ASSOCIES Maître Franck VEISSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

- Viande, poisson, volaille et gibier; charcuterie, fruits légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, ufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves, pickles. - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces; épices, glace. - Bières; eaux minérales et boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons. - Vins, spiritueux et liqueurs - Services de traiteur

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.