Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOISSIERE VERITABLE SAUCISSE DE MORTEAU
Chazal ENTREPRISES

Numéro de dépôt :
3112143
Date de dépôt :
18/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2011
LA BOISSIERE VERITABLE SAUCISSE DE MORTEAU de Chazal ENTREPRISES

Présentation de la marque LA BOISSIERE VERITABLE SAUCISSE DE MORTEAU

Déposée le 18 juillet 2001 par la société Chazal ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BOISSIERE VERITABLE SAUCISSE DE MORTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la société Chazal ENTREPRISES domicilié(e) ZI BP 6, 39701 Rochefort sur nenon - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 614 630 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chazal ENTREPRISES - France.

La marque LA BOISSIERE VERITABLE SAUCISSE DE MORTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112143.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOISSIERE VERITABLE SAUCISSE DE MORTEAU est expirée depuis le 18 juillet 2011.

Chazal ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE FOUGERAC , VIEILLE RECETTE , Jambon “ Le valière ” , le Revard , MOMBERTRAND , PIZZA COMIC , La Casinca , JEAN BENOIT , équilibre Santé


Chazal ENTREPRISES - ZI BP 6, 39701 Rochefort sur nenon - France - SIREN 352614630


Chazal ENTREPRISES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

- extrait de viande ; volaille et gibier plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, plats préparés (ou cuisinés) à base de fromage, plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte charcuterie - farines et préparations faites de céréales ; pain ; patisserie et confiserie - restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.