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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUVET REVELEE
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Grotte du Pont-d'Arc
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Grotte du Pont-d'Arc
CHAUVET REVELEE, SARL unipersonnelle

Numéro de dépôt :
4018799
Date de dépôt :
10/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/07/2023
Grotte du Pont-d\'Arc de CHAUVET REVELEE

Présentation de la marque Grotte du Pont-d'Arc

Déposée le 10 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUVET REVELEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Grotte du Pont-d'Arc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUVET REVELEE domicilié(e) Château de Castelnaud Le Bourg - 24250 - CASTELNAUD-LA-CHAPELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 266 860 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Rossillon Suzanne domicilié(e) Musée de Montmartre, 12 rue Cortot - 75018 - PARIS - France.

La marque Grotte du Pont-d'Arc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grotte du Pont-d'Arc est expirée depuis le 10 juillet 2023.

CHAUVET REVELEE a également déposé les autres marques suivantes : Pont-d'Arc


CHAUVET REVELEE, SARL unipersonnelle - Château de Castelnaud Le Bourg - 24250 - CASTELNAUD-LA-CHAPELLE - France - SIREN 790266860


Mle Rossillon Suzanne - Musée de Montmartre, 12 rue Cortot - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Joaillerie ; bijouterie, métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours.