(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 8 février 1991 par la Société Anonyme (SA) CHAUSSURES ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643690.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 février 2001.
CHAUSSURES ANDRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29
Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266501 - Publication au BOPI 1998-11-09
Inscription le 8 juillet 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°64875 - Publication au BOPI 1992-07-08