Déposée le 20 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) CHAUSSURES ANDRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE CHAMOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUSSURES ANDRE domicilié(e) 28 rue de Flandre, 75940 PARIS cedex 19 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET CLAUDE RODHAIN - France.
La marque LE CHAMOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAUSSURES ANDRE, Société Anonyme - 28 rue de Flandre, 75940 PARIS cedex 19 - France
LE CABINET CLAUDE RODHAIN - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22
Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266500 - Publication au BOPI 1998-11-09
Inscription le 8 juillet 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°64875 - Publication au BOPI 1992-07-08
Tous articles chaussants, y compris les bottes, souliers pantoufles, sandales, sabots pour hommes, femmes et enfants. Maroquinerie et tous articles en cuir
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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