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Marques déposées par Chaussié Denis
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Château du Grison
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Château du Grison
Chaussié Denis

Numéro de dépôt :
95577862
Date de dépôt :
22/06/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/2025

Présentation de la marque Château du Grison

Déposée le 22 juin 1995 par Chaussié Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château du Grison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est Chaussié Denis domicilié(e) Lieu-dit “ Daliot ” - 33760 - SOULIGNAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. CHAUSSIÉ Denis domicilié(e) “ Daliot ” - 33760 - SOULIGNAC - France.

La marque Château du Grison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Château du Grison arrivera à expiration en date du 22 juin 2025.


Chaussié Denis - Lieu-dit “ Daliot ” - 33760 - SOULIGNAC - France


M. CHAUSSIÉ Denis - “ Daliot ” - 33760 - SOULIGNAC - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 2005 n°2289401 - Publication au BOPI 2005-05-30

Inscription le 10 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368884 - Publication au BOPI 2003-04-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2015 n°2588760 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-05

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Du Grison