Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNDAY BABY
CHAULNES TEXTILES INDUSTRIES

Numéro de dépôt :
92417182
Date de dépôt :
29/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2002

Présentation de la marque SUNDAY BABY

Déposée le 29 avril 1992 par CHAULNES TEXTILES INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNDAY BABY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est CHAULNES TEXTILES INDUSTRIES, domicilié(e) 42, Rue des Jeuneurs, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. CHAULNES TEXTILES INDUSTRIES M. Yvon DORMOY - France.

La marque SUNDAY BABY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417182.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNDAY BABY est expirée depuis le 29 avril 2002.

CHAULNES TEXTILES INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : SUNDAY NIGHT CHAULNES TEXTILES INDUSTRIES , LIGNE KAKI , SUNDAY NIGHT CHAULNES TEXTILES INDUSTRIES , SUNDAY JUNIOR , DREAMS UNLIMITED , LIGNE KHAKI , CTI CREATEUR DE VALEUR , KHAKI-LINE , KAKI-LINE


CHAULNES TEXTILES INDUSTRIES - 42, Rue des Jeuneurs, 75002 PARIS - France


S.A. CHAULNES TEXTILES INDUSTRIES M. Yvon DORMOY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

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