Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES VINS DE L'AMIRAL DE GRASSE
Numéro de dépôt :
1432169
Date de dépôt :
29/12/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/1996
Présentation de la marque LES VINS DE L'AMIRAL DE GRASSE
Déposée le 29 décembre 1986 par monsieur CHAULIAC Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES VINS DE L'AMIRAL DE GRASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES VINS DE L'AMIRAL DE GRASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432169.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VINS DE L'AMIRAL DE GRASSE est expirée depuis le 29 décembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12