Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUDRONNERIE DE LA BASSEE SERVICES
/
PARTENAIRE 3S
Marque expirée - Marque en non vigueur

PARTENAIRE 3S
CHAUDRONNERIE DE LA BASSEE SERVICES, SARL

Numéro de dépôt :
99787453
Date de dépôt :
15/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2019

Présentation de la marque PARTENAIRE 3S

Déposée le 15 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUDRONNERIE DE LA BASSEE SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARTENAIRE 3S »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUDRONNERIE DE LA BASSEE SERVICES domicilié(e) 23, rue Albert Einstein Zone Industrielle - 77480 - BRAY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 719 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUDRONNERIE DE LA BASSEE SERVICES, SARL domicilié(e) 23, rue Albert Einstein Zone Industrielle - 77480 - BRAY SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PARTENAIRE 3S est expirée depuis le 15 avril 2019.

CHAUDRONNERIE DE LA BASSEE SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : CBS


CHAUDRONNERIE DE LA BASSEE SERVICES, SARL - 23, rue Albert Einstein Zone Industrielle - 77480 - BRAY SUR SEINE - France - SIREN 410719454


CHAUDRONNERIE DE LA BASSEE SERVICES, SARL - 23, rue Albert Einstein Zone Industrielle - 77480 - BRAY SUR SEINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2009 n°2404698 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-15

Constructions métalliques. Convoyeurs à bandes. Convoyeurs à rouleaux. Convoyeurs à palettes. Convoyeurs à chaînes. Caoutchouc, bandes transporteuses en caoutchouc ou polychlorure de vinyle, tuyaux, courroies, défenses de quai (protection de quai incorporant du caoutchouc), pièces en caoutchouc moulées ou extrudées.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.