Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHATEAUX SOLIDAIRESTODO
/
LA FLEUR DE PEYRAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FLEUR DE PEYRAT
CHATEAUX SOLIDAIRES, SCEA

Numéro de dépôt :
3991937
Date de dépôt :
21/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2023
LA FLEUR DE PEYRAT de CHATEAUX SOLIDAIRES

Présentation de la marque LA FLEUR DE PEYRAT

Déposée le 21 mars 2013 par CHATEAUX SOLIDAIRESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FLEUR DE PEYRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est CHATEAUX SOLIDAIRESTODO domicilié(e) 9 Le Piquet, BP 94, CARS, 33392 BLAYE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 866 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAUX SOLIDAIRES, Mme PASQUALI Chantal domicilié(e) 9 Le Piquet, BP 94, CARS, 33392 BLAYE Cedex - France.

La marque LA FLEUR DE PEYRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FLEUR DE PEYRAT est expirée depuis le 21 mars 2023.

CHATEAUX SOLIDAIRES a également déposé les autres marques suivantes : DU BARON , R & C SELECTION , Châteaux Solidaires , CHATEAU HAUT PEYRAUD , LA CROIX SAINT JACQUES , MONT PEYRAUD , J'adore , J'ADORE! , L'Egérie de Mayne Valentin , Génération Solidaire


CHATEAUX SOLIDAIRES, SCEA - 9 Le Piquet, BP 94, CARS, 33392 BLAYE Cedex - France - SIREN 781866488


CHATEAUX SOLIDAIRES, Mme PASQUALI Chantal - 9 Le Piquet, BP 94, CARS, 33392 BLAYE Cedex - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales).