Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHÂTEAU TOUR SAINT HONORE
/
MUSCAT'OH
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MUSCAT'OH
CHÂTEAU TOUR SAINT HONORE

Numéro de dépôt :
4577539
Date de dépôt :
28/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2029
MUSCAT\'OH de CHÂTEAU TOUR SAINT HONORE

Présentation de la marque MUSCAT'OH

Déposée par voie électronique le 28 août 2019 par CHÂTEAU TOUR SAINT HONORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MUSCAT'OH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est CHÂTEAU TOUR SAINT HONORE domicilié(e) 1255 ROUTE DE SAINT HONORE - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SERGE PORTAL domicilié(e) 1255 ROUTE DE ST HONORE - 83250 - LA LONDE - France.

La marque MUSCAT'OH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4577539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSCAT'OH arrivera à expiration en date du 28 août 2029.

CHÂTEAU TOUR SAINT HONORE a également déposé les autres marques suivantes : TSH CHÂTEAU TOUR SAINT HONORE , HA (HORS APPELLATION) , TSH


CHÂTEAU TOUR SAINT HONORE - 1255 ROUTE DE SAINT HONORE - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France


Monsieur SERGE PORTAL - 1255 ROUTE DE ST HONORE - 83250 - LA LONDE - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.