Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T DE TOUR DE PEZ
CHATEAU TOUR DE PEZ SA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97663860
Date de dépôt :
14/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2007

Présentation de la marque T DE TOUR DE PEZ

Déposée le 14 février 1997 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU TOUR DE PEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T DE TOUR DE PEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU TOUR DE PEZ domicilié(e) Lieu-dit l'Hereteyre, 33250 SAINT ESTEPHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 104 674 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE - France.

La marque T DE TOUR DE PEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T DE TOUR DE PEZ est expirée depuis le 14 février 2007.

CHATEAU TOUR DE PEZ a également déposé les autres marques suivantes : TP , CHATEAU L'HERETEYRE , CHATEAU TOUR DE PEZ , LES HAUTS DE TOUR DE PEZ , L'ECLAT DE TOUR DE PEZ


CHATEAU TOUR DE PEZ SA (société anonyme) - Lieu-dit l'Hereteyre, 33250 SAINT ESTEPHE - France - SIREN 351104674


MARQUES RODHAIN & PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Vins d'appellation d'origine contrôlée