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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU TOUR DE PEZ
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L'ECLAT DE TOUR DE PEZ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ECLAT DE TOUR DE PEZ
CHATEAU TOUR DE PEZ, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4335945
Date de dépôt :
07/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2027
L\'ECLAT DE TOUR DE PEZ de CHATEAU TOUR DE PEZ

Présentation de la marque L'ECLAT DE TOUR DE PEZ

Déposée par voie électronique le 7 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU TOUR DE PEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ECLAT DE TOUR DE PEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU TOUR DE PEZ domicilié(e) Lieu-dit l'Hereteyre - 33180 - SAINT-ESTEPHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 014 728 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Marion PIGNOT domicilié(e) 11 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque L'ECLAT DE TOUR DE PEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECLAT DE TOUR DE PEZ arrivera à expiration en date du 7 février 2027.

CHATEAU TOUR DE PEZ a également déposé les autres marques suivantes : TP , CHATEAU L'HERETEYRE , CHATEAU TOUR DE PEZ , LES HAUTS DE TOUR DE PEZ , T DE TOUR DE PEZ


CHATEAU TOUR DE PEZ, Société par actions simplifiée - Lieu-dit l'Hereteyre - 33180 - SAINT-ESTEPHE - France - SIREN 572014728


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Marion PIGNOT - 11 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Inscription le 29 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°755200 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-29

Vins d'appellation d'origine protégée.