Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHATEAU PENEAU
/
La Dame de Haute-Sage
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Dame de Haute-Sage
CHATEAU PENEAU

Numéro de dépôt :
4463860
Date de dépôt :
22/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2028
La Dame de Haute-Sage de CHATEAU PENEAU

Présentation de la marque La Dame de Haute-Sage

Déposée par voie électronique le 22 juin 2018 par CHATEAU PENEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Dame de Haute-Sage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est CHATEAU PENEAU domicilié(e) 747 LES FAURES - 33550 - HAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU PENEAU, Madame EMILIE DOUENCE domicilié(e) 747 LES FAURES - 33550 - HAUX - France.

La marque La Dame de Haute-Sage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Dame de Haute-Sage arrivera à expiration en date du 22 juin 2028.

CHATEAU PENEAU a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LAGORCE , CARDINAL PENEAU , CLAIRET DES 1eres PALOMBES , CHATEAU de HAUTE SAGE , CHATEAU PENEAU , CHATEAU REGIS


CHATEAU PENEAU - 747 LES FAURES - 33550 - HAUX - France


CHATEAU PENEAU, Madame EMILIE DOUENCE - 747 LES FAURES - 33550 - HAUX - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.