Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MAISON NEUVE
SCEA CHATEAU MAISON NEUVE, SCEA

Numéro de dépôt :
3886195
Date de dépôt :
04/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2022
CHATEAU MAISON NEUVE de CHATEAU MAISON NEUVE

Présentation de la marque CHATEAU MAISON NEUVE

Déposée le 4 janvier 2012 par CHATEAU MAISON NEUVETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU MAISON NEUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est CHATEAU MAISON NEUVETODO domicilié(e) 18 LA GARENNE - 33820 - SAINT PALAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 013 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU MAISON NEUVE, Mme EYMAS ALEXIA domicilié(e) 18 LA GARENNE - 33820 - SAINT PALAIS - France.

La marque CHATEAU MAISON NEUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886195.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MAISON NEUVE est expirée depuis le 4 janvier 2022.

CHATEAU MAISON NEUVE a également déposé les autres marques suivantes : PUR by sans soufre ajouté Alexia Eymas , FIFTY SHADES OF MERLOT BY ALEXIA EYMAS , FIFTY SHADES OF CABERNET SAUVIGNON BY ALEXIA EYMAS , ENVIE DE PUR SANS SOUFRE AJOUTE ALEXIA EYMAS


SCEA CHATEAU MAISON NEUVE, SCEA - 18 LA GARENNE - 33820 - SAINT PALAIS - France - SIREN 404013260


CHATEAU MAISON NEUVE, Mme EYMAS ALEXIA - 18 LA GARENNE - 33820 - SAINT PALAIS - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine.