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Marques déposées par CHATEAU LACOMBETODO
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Château De La Combe
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château De La Combe
CHATEAU LACOMBE, SCEA

Numéro de dépôt :
4074070
Date de dépôt :
06/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/03/2024
Château De La Combe de CHATEAU LACOMBE

Présentation de la marque Château De La Combe

Déposée le 6 mars 2014 par CHATEAU LACOMBETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château De La Combe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est CHATEAU LACOMBETODO domicilié(e) Domaine de la Combe - 83490 - LE MUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 706 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque Château De La Combe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château De La Combe est expirée depuis le 6 mars 2024.

CHATEAU LACOMBE a également déposé les autres marques suivantes : Château Lacombe


CHATEAU LACOMBE, SCEA - Domaine de la Combe - 83490 - LE MUY - France - SIREN 517706644


Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Inscription le 6 janvier 2015 - Rejet partiel n°640090 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06

Enregistrement avec modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Huile d'olive ; olives conservées.