Accueil marques.expert
/
Marques déposées par chateau la reyneTODO
/
CHATEAU LA REYNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA REYNE
SCEA chateau la reyne, scea

Numéro de dépôt :
1647177
Date de dépôt :
21/04/1989
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
21/04/2019
CHATEAU LA REYNE de chateau la reyne

Présentation de la marque CHATEAU LA REYNE

Déposée le 21 avril 1989 par chateau la reyneTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « CHATEAU LA REYNE »

Le déposant est chateau la reyneTODO domicilié(e) leygues - 46700 - PUY L'EVEQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 073 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA chateau la reyne domicilié(e) leygues - 46700 - PUY L'EVEQUE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LA REYNE est expirée depuis le 21 avril 2019.

chateau la reyne a également déposé les autres marques suivantes : ClOS DES BATUTS


SCEA chateau la reyne, scea - leygues - 46700 - PUY L'EVEQUE - France - SIREN 329073407


SCEA chateau la reyne - leygues - 46700 - PUY L'EVEQUE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Renouvellement sans limitation le 21 avril 1999 n°2143175 - Publication au BOPI 1999-04-21

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2009 n°2403293 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2009-03-31

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU LA REYNE"