Marque enregistrée - Marque en vigueur

St Tropez Sally
SCEA Château la Mascaronne

Numéro de dépôt :
4189522
Date de dépôt :
16/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/06/2025
St Tropez Sally de Château la Mascaronne

Présentation de la marque St Tropez Sally

Déposée le 16 juin 2015 par Château la MascaronneTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « St Tropez Sally » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est Château la MascaronneTODO domicilié(e) RN 7 - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 185 918 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, domicilié(e) CABINET HAUTIER 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque St Tropez Sally a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque St Tropez Sally arrivera à expiration en date du 16 juin 2025.

Château la Mascaronne a également déposé les autres marques suivantes : VITA BELLA , FAZIOLI , Quat'saisons , SAINT TROPEZ SALLY , LA MASCARONNE


SCEA Château la Mascaronne - RN 7 - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France - SIREN 422185918


CABINET HAUTIER, - CABINET HAUTIER 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Inscription le 15 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°795235 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-15

Vins.