Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHATEAU LA MASCARONNETODO
/
LA MASCARONNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA MASCARONNE
CHATEAU LA MASCARONNE, SCEA

Numéro de dépôt :
3330560
Date de dépôt :
13/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2024
LA MASCARONNE de CHATEAU LA MASCARONNE

Présentation de la marque LA MASCARONNE

Déposée le 13 décembre 2004 par CHATEAU LA MASCARONNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MASCARONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est CHATEAU LA MASCARONNETODO domicilié(e) domaine de la Mascaronne - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 185 918 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER – OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque LA MASCARONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MASCARONNE arrivera à expiration en date du 13 décembre 2024.

CHATEAU LA MASCARONNE a également déposé les autres marques suivantes : VITA BELLA , CHATEAU LA MASCARONNE , CHATEAU LA MASCARONNE GRANDE RESERVE , FAZIOLI , CHATEAU.LA MASCARONNE. - GRANDE RESERVE - , CHATEAU LA MASCARONNE , CHATEAU LA MASCARONNE , CHATEAU LA MASCARONNE , Quat'saisons , SAINT TROPEZ SALLY


CHATEAU LA MASCARONNE, SCEA - domaine de la Mascaronne - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France - SIREN 422185918


Cabinet HAUTIER – OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Inscription le 2 août 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°554991 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-02

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2014 n°2572582 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2014-11-26

Olives conservées ; huile d'olive, confitures, fruits. Vinaigre, miel, sauces. Vin.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.