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Marques déposées par CHÂTEAU LA GENESTIERE
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TERRE DE SOIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE DE SOIE
CHÂTEAU LA GENESTIERE

Numéro de dépôt :
4580078
Date de dépôt :
09/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2029
TERRE DE SOIE de CHÂTEAU LA GENESTIERE

Présentation de la marque TERRE DE SOIE

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2019 par CHÂTEAU LA GENESTIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE DE SOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Le déposant est CHÂTEAU LA GENESTIERE domicilié(e) 41 rue du Capitaine Guynemer - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDUCIAL, Madame Camille VOSS-POULIQUEN domicilié(e) 38 rue du Sergent Michel Berthet - 69258 - LYON cedex 09 - France.

La marque TERRE DE SOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4580078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE SOIE arrivera à expiration en date du 9 septembre 2029.

CHÂTEAU LA GENESTIERE a également déposé les autres marques suivantes : CANTO PERDRIX , SAINT ANTHELME , SEIGNEUR DE VAUCROZE , DOMAINE LA GENESTIERE


CHÂTEAU LA GENESTIERE - 41 rue du Capitaine Guynemer - 92400 - COURBEVOIE - France


FIDUCIAL, Madame Camille VOSS-POULIQUEN - 38 rue du Sergent Michel Berthet - 69258 - LYON cedex 09 - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Inscription le 20 octobre 2020 - Changement d'adresse n°798687 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-20

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; eaux-de-vie ; vins ; vins d’appellation d’origine protégée (et notamment AOP « Lirac ») ; vins à indication géographique protégée.