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Marques déposées par la société CHATEAU LA GENESTIERE
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DOMAINE ST-ANTHELME
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE ST-ANTHELME
CHATEAU LA GENESTIERE, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3632909
Date de dépôt :
26/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2029
DOMAINE ST-ANTHELME de CHATEAU LA GENESTIERE

Présentation de la marque DOMAINE ST-ANTHELME

Déposée le 26 février 2009 par la société CHATEAU LA GENESTIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE ST-ANTHELME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-14 du 3 avril 2009.

Le déposant est la société CHATEAU LA GENESTIERE domicilié(e) Chemin des Cravailleux, Domaine de la Genestière - 30126 - TAVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 210 665 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDUCIAL, Mme SASIUK Natacha, Direction Juridique domicilié(e) 38 rue Sergent Michel Berthet, CS 50614 - 69258 - LYON Cedex 09 - France.

La marque DOMAINE ST-ANTHELME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3632909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE ST-ANTHELME arrivera à expiration en date du 26 février 2029.

CHATEAU LA GENESTIERE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LONGVAL , CHÂTEAU LA GENESTIÈRE , DOMAINE DES RAMIERES , CANTO PERDRIX , SAINT ANTHELME , SEIGNEUR DE VAUCROZE , DOMAINE LA GENESTIERE , TERRE DE SOIE , LA MAGNANERIE


CHATEAU LA GENESTIERE, Société civile d'exploitation agricole - Chemin des Cravailleux, Domaine de la Genestière - 30126 - TAVEL - France - SIREN 449210665


FIDUCIAL, Mme SASIUK Natacha, Direction Juridique - 38 rue Sergent Michel Berthet, CS 50614 - 69258 - LYON Cedex 09 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Inscription le 30 août 2016 - Changement de nom, de dénomination n°678419 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-30

Renouvellement sans limitation le 1 février 2019 n°2705329 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-02-01

Inscription le 19 septembre 2019 - Changement d'adresse n°768891 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-19

Inscription le 20 octobre 2020 - Changement d'adresse n°798687 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-20

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