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Marques déposées par la société CHÂTEAU LA GENESTIERE
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DOMAINE DES RAMIERES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DES RAMIERES
CHÂTEAU LA GENESTIERE, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3553013
Date de dépôt :
30/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2028
DOMAINE DES RAMIERES de CHÂTEAU LA GENESTIERE

Présentation de la marque DOMAINE DES RAMIERES

Déposée le 30 janvier 2008 par la société CHÂTEAU LA GENESTIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES RAMIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-10 du 7 mars 2008.

Le déposant est la société CHÂTEAU LA GENESTIERE domicilié(e) Chemin des Cravailleux, Domaine de la Genestière - 30126 - TAVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 210 665 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDUCIAL, Mme VOSS-POULIQUEN Camille, Direction juridique domicilié(e) 38 rue du Sergent Michel Berthet, CS 50614 - 69258 - LYON cedex 09 - France.

La marque DOMAINE DES RAMIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3553013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES RAMIERES arrivera à expiration en date du 30 janvier 2028.

CHÂTEAU LA GENESTIERE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LONGVAL , CHÂTEAU LA GENESTIÈRE , CANTO PERDRIX , SAINT ANTHELME , SEIGNEUR DE VAUCROZE , DOMAINE LA GENESTIERE , DOMAINE ST-ANTHELME , TERRE DE SOIE , LA MAGNANERIE


CHÂTEAU LA GENESTIERE, Société civile d'exploitation agricole - Chemin des Cravailleux, Domaine de la Genestière - 30126 - TAVEL - France - SIREN 449210665


FIDUCIAL, Mme VOSS-POULIQUEN Camille, Direction juridique - 38 rue du Sergent Michel Berthet, CS 50614 - 69258 - LYON cedex 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Inscription le 30 août 2016 - Changement de nom, de dénomination n°678419 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-30

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2018 n°2670608 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-26

Inscription le 19 septembre 2019 - Changement d'adresse n°768891 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-19

Inscription le 20 octobre 2020 - Changement d'adresse n°798687 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-20

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