Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LONGVAL
CHATEAU LA GENESTIERE, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3632919
Date de dépôt :
26/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2029
DOMAINE DE LONGVAL de CHATEAU LA GENESTIERE

Présentation de la marque DOMAINE DE LONGVAL

Déposée le 26 février 2009 par la société CHATEAU LA GENESTIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LONGVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-14 du 3 avril 2009.

Le déposant est la société CHATEAU LA GENESTIERE domicilié(e) Chemin des Cravailleux, Domaine de la Genestière - 30126 - TAVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 210 665 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDUCIAL, Mme SASIUK Natacha, Direction Juridique domicilié(e) 38 rue Sergent Michel Berthet, CS 50614 - 69258 - LYON Cedex 09 - France.

La marque DOMAINE DE LONGVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3632919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LONGVAL arrivera à expiration en date du 26 février 2029.

CHATEAU LA GENESTIERE a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU LA GENESTIÈRE , DOMAINE DES RAMIERES , CANTO PERDRIX , SAINT ANTHELME , SEIGNEUR DE VAUCROZE , DOMAINE LA GENESTIERE , DOMAINE ST-ANTHELME , TERRE DE SOIE , LA MAGNANERIE


CHATEAU LA GENESTIERE, Société civile d'exploitation agricole - Chemin des Cravailleux, Domaine de la Genestière - 30126 - TAVEL - France - SIREN 449210665


FIDUCIAL, Mme SASIUK Natacha, Direction Juridique - 38 rue Sergent Michel Berthet, CS 50614 - 69258 - LYON Cedex 09 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Inscription le 30 août 2016 - Changement de nom, de dénomination n°678419 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-30

Renouvellement sans limitation le 1 février 2019 n°2705312 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-02-01

Inscription le 19 septembre 2019 - Changement d'adresse n°768891 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-19

Inscription le 20 octobre 2020 - Changement d'adresse n°798687 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-20

Vins d'appellation d'origine et vins de pays.