Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHÂTEAU LA GENESTIÈRE
CHATEAU LA GENESTIERE, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3526725
Date de dépôt :
24/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2027
CHÂTEAU LA GENESTIÈRE de CHATEAU LA GENESTIERE

Présentation de la marque CHÂTEAU LA GENESTIÈRE

Déposée le 24 septembre 2007 par la société CHATEAU LA GENESTIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU LA GENESTIÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-44 du 2 novembre 2007.

Le déposant est la société CHATEAU LA GENESTIERE domicilié(e) CHEMIN des Cravailleux, Domaine de la Genestière - 30126 - TAVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 210 665 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDUCIAL, Mme POULIQUEN Camille, Direction juridique domicilié(e) 38 RUE du Sergent Michel Berthet, CS 50614 - 69258 - LYON Cedex 09 - France.

La marque CHÂTEAU LA GENESTIÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3526725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHÂTEAU LA GENESTIÈRE arrivera à expiration en date du 24 septembre 2027.

CHATEAU LA GENESTIERE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LONGVAL , DOMAINE DES RAMIERES , CANTO PERDRIX , SAINT ANTHELME , SEIGNEUR DE VAUCROZE , DOMAINE LA GENESTIERE , DOMAINE ST-ANTHELME , TERRE DE SOIE , LA MAGNANERIE


CHATEAU LA GENESTIERE, Société civile d'exploitation agricole - CHEMIN des Cravailleux, Domaine de la Genestière - 30126 - TAVEL - France - SIREN 449210665


FIDUCIAL, Mme POULIQUEN Camille, Direction juridique - 38 RUE du Sergent Michel Berthet, CS 50614 - 69258 - LYON Cedex 09 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2008-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Inscription le 30 août 2016 - Changement de nom, de dénomination n°678419 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-30

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2017 n°2655005 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-07-18

Inscription le 19 septembre 2019 - Changement d'adresse n°768891 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-19

Inscription le 20 octobre 2020 - Changement d'adresse n°798687 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-20

Vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).