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Marques déposées par la société Château La Borie
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Le Pot de La Borie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Pot de La Borie
Château La Borie

Numéro de dépôt :
3364249
Date de dépôt :
10/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
10/06/2015
Le Pot de La Borie de Château La Borie

Présentation de la marque Le Pot de La Borie

Déposée le 10 juin 2005 par la société Château La Borie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Le Pot de La Borie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est la société Château La Borie domicilié(e) quartier Borie,26790 SUZE LA ROUSSE - 26790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 377 188 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric Margnat Château La Borie domicilié(e) quartier Borie,26790 SUZE LA ROUSSE - 26790 - France.

La marque Le Pot de La Borie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Pot de La Borie est expirée depuis le 10 juin 2015.

Château La Borie a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA BORIE , Les Caves de La Borie


Château La Borie - quartier Borie,26790 SUZE LA ROUSSE - 26790 - France - SIREN 410377188


Eric Margnat Château La Borie - quartier Borie,26790 SUZE LA ROUSSE - 26790 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

– café, thé, condiments, miel, épices, cacao, chocolat, boissons à base de thé café chocolat cacao. – fruits et légumes frais. – bières, eaux minérales et gazeuses, boissons aux fruits et jus de fruits, sirops, apéritifs sans alcool. – vins spiritueux digestifs boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.