Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRIPLE A – AAA
CHATEAU L'ENCLOS, SCEA

Numéro de dépôt :
3307110
Date de dépôt :
02/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2024
TRIPLE A – AAA de CHATEAU L\'ENCLOS

Présentation de la marque TRIPLE A – AAA

Déposée le 2 août 2004 par CHATEAU L'ENCLOSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRIPLE A – AAA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est CHATEAU L'ENCLOSTODO domicilié(e) 3 ROUTE DE BERGERAC - 33220 - PINEUILH - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU L'ENCLOS domicilié(e) 3 ROUTE DE BERGERAC - 33220 - PINEUILH - France.

La marque TRIPLE A – AAA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRIPLE A – AAA arrivera à expiration en date du 2 août 2024.

CHATEAU L'ENCLOS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES ROCHERS DE L'ENCLOS , LA MARQUISE DE L'ENCLOS , CHATEAU SAINTE GERMAINE , CHATEAU L'ENCLOS Appellation Pomerol Controlée , CHATEAU L'ENCLOS , DOMAINE DU CHAPELAIN Appellation Lalande de Pomerol iContrôlée , LA MARQUISE DE L'ENCLOS


CHATEAU L'ENCLOS, SCEA - 3 ROUTE DE BERGERAC - 33220 - PINEUILH - France


CHATEAU L'ENCLOS - 3 ROUTE DE BERGERAC - 33220 - PINEUILH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Renouvellement sans limitation le 19 août 2014 n°2565411 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-08-19

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Scea château l'Enclos.