LA MARQUISE DE L'ENCLOS
Présentation de la marque LA MARQUISE DE L'ENCLOS
Déposée le 30 janvier 1997 par CHATEAU L'ENCLOSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MARQUISE DE L'ENCLOS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MARQUISE DE L'ENCLOS est expirée depuis le 30 janvier 2017.
CHATEAU L'ENCLOS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2007 n°2347238 - Publication au BOPI 2007-07-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-28
Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11