Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MARQUISE DE L'ENCLOS
CHATEAU L'ENCLOS, SCEA

Numéro de dépôt :
4384364
Date de dépôt :
25/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/08/2027
LA MARQUISE DE L\'ENCLOS de CHATEAU L\'ENCLOS

Présentation de la marque LA MARQUISE DE L'ENCLOS

Déposée par voie électronique le 25 août 2017 par CHATEAU L'ENCLOSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MARQUISE DE L'ENCLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Le déposant est CHATEAU L'ENCLOSTODO domicilié(e) LTD CHATEAU L'ENCLOS - 33220 - PINEUILH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. JIE FOUSSE domicilié(e) LTD CHATEAU BRANDA - 33240 - CADILLAC EN FRONSADAIS - France.

La marque LA MARQUISE DE L'ENCLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4384364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MARQUISE DE L'ENCLOS arrivera à expiration en date du 25 août 2027.

CHATEAU L'ENCLOS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES ROCHERS DE L'ENCLOS , CHATEAU SAINTE GERMAINE , CHATEAU L'ENCLOS Appellation Pomerol Controlée , CHATEAU L'ENCLOS , TRIPLE A – AAA , DOMAINE DU CHAPELAIN Appellation Lalande de Pomerol iContrôlée , LA MARQUISE DE L'ENCLOS


CHATEAU L'ENCLOS, SCEA - LTD CHATEAU L'ENCLOS - 33220 - PINEUILH - France


Mme. JIE FOUSSE - LTD CHATEAU BRANDA - 33240 - CADILLAC EN FRONSADAIS - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Enregistrement sans modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.