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Marques déposées par CHATEAU L'ENCLOSTODO
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DOMAINE DU CHAPELAIN Appellation Lalande de Pomerol iContrôlée
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CHAPELAIN Appellation Lalande de Pomerol iContrôlée
CHATEAU L'ENCLOS SCEA

Numéro de dépôt :
1464870
Date de dépôt :
07/04/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
07/04/2008

Présentation de la marque DOMAINE DU CHAPELAIN Appellation Lalande de Pomerol iContrôlée

Déposée le 7 avril 1988 par CHATEAU L'ENCLOSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DU CHAPELAIN Appellation Lalande de Pomerol iContrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHATEAU L'ENCLOSTODO domicilié(e) 33500 POMEROL (dossier no 2112617) - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 844 452 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Hugues WEYDERT SCEA du château L'Enclos domicilié(e) (dossier no 2112617) - France.

La marque DOMAINE DU CHAPELAIN Appellation Lalande de Pomerol iContrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU CHAPELAIN Appellation Lalande de Pomerol iContrôlée est expirée depuis le 7 avril 2008.

CHATEAU L'ENCLOS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES ROCHERS DE L'ENCLOS , LA MARQUISE DE L'ENCLOS , CHATEAU SAINTE GERMAINE , CHATEAU L'ENCLOS Appellation Pomerol Controlée , CHATEAU L'ENCLOS , TRIPLE A – AAA , LA MARQUISE DE L'ENCLOS


CHATEAU L'ENCLOS SCEA - 33500 POMEROL (dossier no 2112617) - France - SIREN 384844452


M. Hugues WEYDERT SCEA du château L'Enclos - (dossier no 2112617) - France


Renouvellement sans limitation le 1 avril 1998 n°2112617 - Publication au BOPI 1998-04-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

Inscription le 10 mai 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°158500 - Publication au BOPI 1993-05-10

Inscription le 10 mai 1993 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°158499 - Publication au BOPI 1993-05-10

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DU CHAPELAIN