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Marques déposées par CHATEAU HAUT-BERSON (E.A.R.L
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CHATEAU BELLE ROCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BELLE ROCHE
CHATEAU HAUT-BERSON (E.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99799008
Date de dépôt :
16/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2009

Présentation de la marque CHATEAU BELLE ROCHE

Déposée le 16 juin 1999 par CHATEAU HAUT-BERSON (E.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU BELLE ROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est CHATEAU HAUT-BERSON (E.A.R.L.), domicilié(e) 33390 BERSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARC VIGNERON - France.

La marque CHATEAU BELLE ROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BELLE ROCHE est expirée depuis le 16 juin 2009.


CHATEAU HAUT-BERSON (E.A.R.L.) - 33390 BERSON - France


MARC VIGNERON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée.