Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES PAPONATS
SCEA CHATEAU GUILLAUME

Numéro de dépôt :
96616523
Date de dépôt :
14/03/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2006

Présentation de la marque CHATEAU LES PAPONATS

Déposée le 14 mars 1996 par CHATEAU GUILLAUMETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LES PAPONATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est CHATEAU GUILLAUMETODO domicilié(e) 33220 ST PHILIPPE DU SEIGNAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU GUILLAUME - France.

La marque CHATEAU LES PAPONATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES PAPONATS est expirée depuis le 14 mars 2006.

CHATEAU GUILLAUME a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PRIEURE GUILLAUME , CHATEAU BELLEVUE LA VERGNE , LA ROSEE DE CHATEAU PICON , CHATEAU GUILLAUME BLANC , CHATEAU PRIEURE GUILLAUME , Château Guillaume Blanc La Réserve , " LE VIN DU ROI " , CHATEAU PICON , CHATEAU LES ROQUES , Château Picon La Réserve


SCEA CHATEAU GUILLAUME - 33220 ST PHILIPPE DU SEIGNAL - France


SCEA CHATEAU GUILLAUME - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LES PAPONATS