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Marques déposées par CHÂTEAU DU BREUIL
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LE BREUIL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE BREUIL
CHÂTEAU DU BREUIL

Numéro de dépôt :
4605598
Date de dépôt :
06/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2029
LE BREUIL de CHÂTEAU DU BREUIL

Présentation de la marque LE BREUIL

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2019 par CHÂTEAU DU BREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est CHÂTEAU DU BREUIL domicilié(e) Le Breuil-en-Auge - 14130 - Pont-L'Évêque - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Madame Valérie DOREY domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - Paris - France.

La marque LE BREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4605598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BREUIL arrivera à expiration en date du 6 décembre 2029.

CHÂTEAU DU BREUIL a également déposé les autres marques suivantes : Valbreuil , , RUM EXPLORER , "LA POMMIERE" , RESERVE DES SEIGNEURS , “ CHOCOLATE BLEND ” , CHATEAU DU BREUIL , LA POMMIERE , FEU FOLIE , LA SPIRITERIE FRANCAISE


CHÂTEAU DU BREUIL - Le Breuil-en-Auge - 14130 - Pont-L'Évêque - France


TMARK CONSEILS, Madame Valérie DOREY - 9 avenue Percier - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Inscription le 22 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°799181 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-22

Bières; Eaux minérales [boissons]; Eaux gazeuses; Boissons à base de fruits; Jus de fruits; Sirops pour boissons; Préparations pour faire des boissons; Limonades; Nectars de fruits; Sodas; Apéritifs sans alcool; Boissons sans alcool ;

Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; Spiritueux et liqueurs ; Digestifs [alcools et liqueurs] ; Vins ; Vins d'appellation d'origine protégée ; Vins d'indication géographique protégée ; eaux-de-vie.