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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Chateau de Rabouchet
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Château La Vaquère
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château La Vaquère
SAS Chateau de Rabouchet

Numéro de dépôt :
4509045
Date de dépôt :
18/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2028
Château La Vaquère de Chateau de Rabouchet

Présentation de la marque Château La Vaquère

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Chateau de Rabouchet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château La Vaquère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Chateau de Rabouchet domicilié(e) Rabouchet - 33 220 - PINEUILH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Chateau de Rabouchet, Monsieur OLivier du Boisdulier domicilié(e) Rabouchet - 33220 - PINEUILH - France.

La marque Château La Vaquère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4509045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château La Vaquère arrivera à expiration en date du 18 décembre 2028.


SAS Chateau de Rabouchet - Rabouchet - 33 220 - PINEUILH - France


SAS Chateau de Rabouchet, Monsieur OLivier du Boisdulier - Rabouchet - 33220 - PINEUILH - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée.