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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE LA VIEILLE CHAPELLE
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Château de la Vieille Chapelle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château de la Vieille Chapelle
CHATEAU DE LA VIEILLE CHAPELLE, SARL

Numéro de dépôt :
3970569
Date de dépôt :
21/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/12/2022
Château de la Vieille Chapelle de CHATEAU DE LA VIEILLE CHAPELLE

Présentation de la marque Château de la Vieille Chapelle

Déposée le 21 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE LA VIEILLE CHAPELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château de la Vieille Chapelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE LA VIEILLE CHAPELLE domicilié(e) 4 CHAPELLE - 33240 - LUGON ET L'ILE DU CARNEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 473 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU DE LA VIEILLE CHAPELLE, M. MALLIER FREDERIC domicilié(e) 4 CHAPELLE - 33240 - LUGON ET L'ILE DU CARNEY - France.

La marque Château de la Vieille Chapelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de la Vieille Chapelle est expirée depuis le 21 décembre 2022.

CHATEAU DE LA VIEILLE CHAPELLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LA CHAPELLE CUVEE DES MOINES , La Chapelle Réserve , LA CHAPELLE CUVEE DES MOINES OR , LA CHAPELLE CUVEE DES MOINES , Les Merlots de Baudet , Les Grands Blancs , Les Templiers de la Vieille Chapelle


CHATEAU DE LA VIEILLE CHAPELLE, SARL - 4 CHAPELLE - 33240 - LUGON ET L'ILE DU CARNEY - France - SIREN 490473907


CHATEAU DE LA VIEILLE CHAPELLE, M. MALLIER FREDERIC - 4 CHAPELLE - 33240 - LUGON ET L'ILE DU CARNEY - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) spiritueux ; vins d'appellation d'origine contrôlée.