Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA NAUVE
SCEA Chateau De La Nauve, Société Civile

Numéro de dépôt :
1587003
Date de dépôt :
15/02/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
15/02/2020
CHATEAU DE LA NAUVE de Chateau De La Nauve

Présentation de la marque CHATEAU DE LA NAUVE

Déposée le 15 février 1990 par la société Chateau De La Nauve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DE LA NAUVE »

Le déposant est la société Chateau De La Nauve domicilié(e) 9 Nauve Sud - 33330 - ST LAURENT DES COMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 463 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Chateau De La Nauve domicilié(e) 9 Nauve Sud - 33330 - ST LAURENT DES COMBES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE LA NAUVE est expirée depuis le 15 février 2020.

Chateau De La Nauve a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FOURCAUD APPELLATION ENTRE DEUX MERS CONTROLEE


SCEA Chateau De La Nauve, Société Civile - 9 Nauve Sud - 33330 - ST LAURENT DES COMBES - France - SIREN 326463585


SCEA Chateau De La Nauve - 9 Nauve Sud - 33330 - ST LAURENT DES COMBES - France


Renouvellement sans limitation le 14 février 2000 n°2165550 - Publication au BOPI 2000-02-14

Inscription le 5 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°188984 - Publication au BOPI 1995-09-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2010 n°2433256 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02

Inscription le 10 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756341 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-10

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU DE LA NAUVE