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Marques déposées par la société Chateau de Coussergues
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DOMAINE DE COUSSERGUES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE COUSSERGUES
Chateau de Coussergues, Groupement Agricole Foncier

Numéro de dépôt :
3191192
Date de dépôt :
22/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2022
DOMAINE DE COUSSERGUES de Chateau de Coussergues

Présentation de la marque DOMAINE DE COUSSERGUES

Déposée le 22 octobre 2002 par la société Chateau de Coussergues auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE COUSSERGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est la société Chateau de Coussergues domicilié(e) Domaine de Coussergues - 34290 - MONTBLANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 038 928 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Chateau de Coussergues domicilié(e) Domaine de Coussergues - 34290 - MONTBLANC - France.

La marque DOMAINE DE COUSSERGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE COUSSERGUES est expirée depuis le 22 octobre 2022.


Chateau de Coussergues, Groupement Agricole Foncier - Domaine de Coussergues - 34290 - MONTBLANC - France - SIREN 314038928


Chateau de Coussergues - Domaine de Coussergues - 34290 - MONTBLANC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2012 n°2513001 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-29

Vins de pays et d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine de Coussergues" Olive Huile d'olive

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.