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Marques déposées par Chateau d'OrnaisonsTODO
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CHATEAU D'ORNAISONS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU D'ORNAISONS
Chateau d'Ornaisons, GFA

Numéro de dépôt :
94529374
Date de dépôt :
13/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2024

Présentation de la marque CHATEAU D'ORNAISONS

Déposée le 13 juillet 1994 par Chateau d'OrnaisonsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU D'ORNAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est Chateau d'OrnaisonsTODO domicilié(e) - 11200 - ORNAISONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 271 655 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. JOYEUX Robert domicilié(e) 66 rue du Maréchal Foch - 78000 - VERSAILLES - France.

La marque CHATEAU D'ORNAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU D'ORNAISONS est expirée depuis le 13 juillet 2024.


Chateau d'Ornaisons, GFA - 11200 - ORNAISONS - France - SIREN 393271655


M. JOYEUX Robert - 66 rue du Maréchal Foch - 78000 - VERSAILLES - France


Renouvellement sans limitation le 14 avril 2004 n°2262487 - Publication au BOPI 2004-04-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2014 n°2571593 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-11-14

Inscription le 25 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°645469 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-25

- vins d'appellation d'origine produits sur l'exploitation ayant la dénomination "Chateau d'Ornaisons"