LES CLANS
Présentation de la marque LES CLANS
Déposée le 24 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU D'ESCLANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LES CLANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-48 du 30 novembre 2007.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES CLANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3532975.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CLANS arrivera à expiration en date du 24 octobre 2027.
CHATEAU D'ESCLANS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13
Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48
Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20
Inscription le 11 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°664786 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-11
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2017 n°2650204 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-30