Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU D'EN TRILLES
CHÂTEAU D'EN TRILLES - GAEC Viticole Gérants Marc PARAYRE & Jean PARAYRE

Numéro de dépôt :
3117002
Date de dépôt :
16/08/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/08/2011
CHATEAU D\'EN TRILLES de CHÂTEAU D\'EN TRILLES - GAEC Viticole Gérants Marc PARAYRE & Jean PARAYRE

Présentation de la marque CHATEAU D'EN TRILLES

Déposée le 16 août 2001 par la société CHÂTEAU D'EN TRILLES - GAEC Viticole Gérants Marc PARAYRE & Jean PARAYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU D'EN TRILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-38 du 21 septembre 2001.

Le déposant est la société CHÂTEAU D'EN TRILLES - GAEC Viticole Gérants Marc PARAYRE & Jean PARAYRE domicilié(e) 7 Rue des Cigales, 66240 ST ESTÈVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 400 727 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc PARAYRE - France.

La marque CHATEAU D'EN TRILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU D'EN TRILLES est expirée depuis le 16 août 2011.


CHÂTEAU D'EN TRILLES - GAEC Viticole Gérants Marc PARAYRE & Jean PARAYRE - 7 Rue des Cigales, 66240 ST ESTÈVE - France - SIREN 418400727


Monsieur Marc PARAYRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38

Vins d'appellation d'origine contrôlée Côtes du Roussillon