Marque enregistrée - Marque en non vigueur

De Laly
CHATAIGNES DU PERIGORD (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98754524
Date de dépôt :
12/10/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/2008

Présentation de la marque De Laly

Déposée le 12 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATAIGNES DU PERIGORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « De Laly » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATAIGNES DU PERIGORD domicilié(e) Le Clos de Laly, 24550 VILLEFRANCHE DU PERIGORD - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 733 905 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, " CHATAIGNES DU PERIGORD " - France.

La marque De Laly a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754524.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque De Laly est expirée depuis le 12 octobre 2008.


CHATAIGNES DU PERIGORD (S.A.R.L.) - Le Clos de Laly, 24550 VILLEFRANCHE DU PERIGORD - France - SIREN 408733905


" CHATAIGNES DU PERIGORD " - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Fruits et légumes conservés séchés et cuits gelées, confitures, compotes produits laitiers Farines et préparations faites de céréales, pain, patisseries et confiseries, glaces, moutardes, vinaigre, sauces.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.