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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHARVET INDUSTRIES
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CHARVET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHARVET
CHARVET INDUSTRIES, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
99782496
Date de dépôt :
17/03/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/2029

Présentation de la marque CHARVET

Déposée le 17 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) CHARVET INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARVET INDUSTRIES domicilié(e) 62 rue de Folliouse, ZAE Folliouses - 01700 - MIRIBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 424 187 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CHARVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARVET arrivera à expiration en date du 17 mars 2029.

CHARVET INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : CHARVET INDUSTRIES temps messages images , ACTU VILLE , NEMO , ECOPHARM , AGETEM , ALLURE , LEADERCOM , EL@RIS , LEDIAMEDIA , LEDIASPORT


CHARVET INDUSTRIES, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 62 rue de Folliouse, ZAE Folliouses - 01700 - MIRIBEL - France - SIREN 312424187


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2008 n°2392628 - Publication au BOPI 2008-12-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Inscription le 9 juin 2009 - Changement de dénomination n°499329 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-09

Inscription le 16 février 2015 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°643084 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-16

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2018 n°2698405 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-16

Enseignes électroniques lumineuses ; bornes et panneaux électroniques d'affichage lumineux ; panneaux électroniques d'affichage de température, de l'heure, de messages, d'informations ou d'images ; appareils et instruments électriques ou électroniques de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils d'enregistrement et de gestion des temps, pointeuses, horodateurs. Appareils et instruments d'horlogerie industrielle ; horloges industrielles ; horloges monumentales ; appareils chronométriques pour installations sportives.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.