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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHARPIER RIEME
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COFRAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COFRAM
CHARPIER RIEME S.A.,. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99775996
Date de dépôt :
17/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2009

Présentation de la marque COFRAM

Déposée le 17 février 1999 par la Société Anonyme (SA) CHARPIER RIEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COFRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARPIER RIEME domicilié(e) 3, chemin des Pierres, 25500 MORTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 201 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque COFRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COFRAM est expirée depuis le 17 février 2009.

CHARPIER RIEME a également déposé les autres marques suivantes : CHARPIER RIEME


CHARPIER RIEME S.A.,. (société anonyme) - 3, chemin des Pierres, 25500 MORTEAU - France - SIREN 788201853


OFFICE BLETRY - France


Inscription le 24 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297555 - Publication au BOPI 2000-03-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; horlogerie et instruments chronométriques.